Groupe TOSEVENTS
Magner le Moment M
La Fine Fourchette
La Truffe Noire
La Maison Poirier
MARQUES COMMERCIALES
Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.tosevents.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
Nom de la société : SAS TOSEVENTS
Contact : contact@tosevents.fr | 04 72 39 51 51
Adresse de la société : SAS TOSEVENTS - IMPASSE LOUIS VERD 69540 IRIGNY
Identification de l’entreprise :
Nom de la société : SAS TOSEVENTS au capital social de 2 273 938,00€
Numéro de SIRET : 823 915 574 00011
RCS de Lyon
Directeur de la publication : Nicolas BRET
Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX
1 – ÉDITION DU SITE
Société : SAS TOSEVENTS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Société : SAS TOSEVENTS
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
3 – Limitations de responsabilité
Société : SAS TOSEVENTS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.tosevents.fr
Société : SAS TOSEVENTS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.tosevents.fr
Société : SAS TOSEVENTS s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.tosevents.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Données personnelles
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
5 – Liens Hypertextes et cookies
Le site https://www.tosevents.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.tosevents.fr.
La navigation sur le site https://www.magner.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsque ce dernier clique sur les liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Crédit
Photos : Jean-luc MÈGE, Colas DECLERCQ, Agence M COM, Kevin RAUZY